Réunion du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
– Désignation du Secrétaire de séance
– Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
– Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
– Présentation par le Conseil Municipal des Jeunes
Administration générale
– Installation d’un nouveau conseiller municipal
– Election d’un nouvel adjoint
– Composition des commissions municipales
– Convention de mise à disposition des locaux et équipements communaux
– Règlement de fonctionnement :
– Multi-accueil « Calinours »
– Services périscolaires
– Tarifs des services communaux
Personnel
– Suppression de postes
– Créations de postes :
– Attaché
– Rédacteur principal 2ème classe
– Adjoint d’animation principal 2ème classe
Finances
– Décisions modificatives n°2 et n°3
– Redevance d’occupation du domaine public (RODP) pour des ouvrages des réseaux distribution de gaz et redevance d’occupation provisoire du domaine public (ROPDP) pour les chantiers provisoires
Urbanisme
– Zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m) : Organisation d’une consultation du public mutualisée
Questions et affaires diverses